15 Articles Pour la personne qui administre un régime 1 Article admissibilité Critères d’admissibilité 1 Article délai d'adhésion Délai d’adhésion 1 Article délai de grâce (adhésion) Délai d’adhésion 1 Article adhérent retardataire Adhérent retardataire Activement au travail Conjoint (définition) Adhérent Admissibilité Délai de grâce (adhésion) Délai de grâce (prime) Police (contrat) Enfant Critères d’admissibilité Délai d’adhésion 37 Articles Pour la personne qui décide de l’implantation ou du renouvellement d’un régime 2 Articles assurance collective Enfant Assurance collective 1 Article mortalité Mortalité 1 Article mutualisation Prime de mutualisation Conjoint (définition) Police (contrat) Enfant Arrêt de perte Assurance collective Certificat Crédibilité Facteur de tendance Mise en commun Morbidité 27 Articles Pour l’adhérent, au moment de l’adhésion ou lorsqu’il présente une réclamation 1 Article coordination Coordination 1 Article Médicaments Médicaments génériques 1 Article délai d'admissibilité Délai d’adhésion 1 Article Détermination préalable des prestations Détermination préalable des prestations Conjoint (définition) Délai de grâce (adhésion) Enfant Bénéficiaire Coordination Délai d’adhésion Prestations Frais Franchise Coassurance Défiler vers le haut
